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(Septembre 2002 - Mai 2003)

Membres du conseil administratif présents:

Peter Bowle-Evans (ancien président, C.-B.)
Doug Keller (président actuel, Alb.)
Cas Wolan (Sask.)
Gerry Grossnegger (Man.)
Phil D'Eon (vice-président, Ont.)
Steven Boost (Qué.)
Judith Newman (secrétaire, HPAAC)

Officiers:

Andre Nadeau (directeur administratif jusqu'au 31 mars 2003)
Pamela Andrews (directeur administratif actuel - depuis le 1er avril 2003)
Garth Henderson (trésorier)
Fred Wilson (sécurité)

Procès-verbal par: Pamela Andrews, directeur administratif de l'ACVL
Date: 14 juillet 2003

Motions acceptées
Septembre 2002 - Mai 2003

#2002-09-01
Date: 14 septembre 2002
Motion d'approuver la recommandation du chargé d'instruction de l'ACVL, Chris Muller, de décerner le statut d'instructeur sénior (parapente) à l'instructeur ACVL Michael Fuller.
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 6 - Contre: 0
Votée - 86%

#2002-09-02
Date: 14 septembre 2002
Motion d'approuver la recommandation du chargé d'instruction de l'ACVL, Chris Muller, de décerner le statut d'instructeur sénior (parapente et deltaplane) à l'instructeur ACVL Francois Thibodeau.
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 6 Contre: 0
Votée - 86%

#2002-09-03
Date: 23 septembre 2002
Motion d'approuver le contrat de l'éditeur du magazine Air; fichier du contrat:
AIR-Editor-Contract_2002-03_Final.rtf
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 6 - Contre: 0
Votée - 86%

#2002-09-04
Date: 23 September 2002
Motion d'approuver la DRP 250-1 (Directive réglementaire et politique) révisée du directeur administratif du 04 septembre 2002
Fichier: PRD_250-1_BusinessManager
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Steven Boost (Qué.)
Pour: 6 - Contre: 0
Votée - 86%

#2002-10-01
Date: 02 octobre 2002
Motion d'approuver la DRP (SOP 350-0) de planification financière générale, direction et contrôle
du fichier: SOP 350-0_Final
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Doug Keller (Alb., Vice-président)
Pour: 5 des 6 membres du CA actuel - Contre: 0
Votée - 86%

#2002-10-02
Date: 02 octobre 2002
Motion d'approuver le contrat du directeur administratif de l'ACVL/HPAC tel que décrit dans le fichier:
BusinessManager-Contract_2002-03_Final.rtf
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Doug Keller (Alb., Vice-président)
Pour: 5 des 6 membres du CA actuel - Contre: 0
Votée

#2002-10-03
Date: 20 octobre 2002
Motion d'approuver le transfers de $500 du compte ACVL/HPAC vers le compte Badge & Records contrôlé par Vincene Muller
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 5 des 6 membres du CA actuel - Contre: 0
Votée

#2002-10-03
Date: 22 octobre 2002
Préambule: Le 23 septembre 2002, j'ai reçu la démission de Tony McGowan comme représentant du Manitoba/Nunavut au CA de l'ACVL/HPAC.
Motion d'accepter l'élection de Gerry Grossnegger comme nouveau représentant du Manitoba/Nunavut au CA de l'ACVL/HPAC.
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: tous les membres du CA de l'ACVL/HPAC.
Pour: 6 des 6 membres du CA actuel - Contre: 0
Votée - Unanime

#2002-11-01
Date: 28 novembre 2002
Motion d'approuver: DRP 200 - HPAC/ACVL Conseil administratif
et DRP 205 - Election des directeurs
tel que dans les fichiers: PRD 200-Final et PRD 205-Final
Proposée par: Peter Bowle-Evans (C.-B., Président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 6 des 7 membres du CA - Contre: 0 (un membre du CA était absent)
Votée

#2003 Offre pour les nationaux
Date: 14 janvier 2003
Motion d'accepter l'offre de Mark Dowsett d'organiser les championats nationaux de vol libre (delta et para) selon sa proposition écrite.
Proposée par: Doug Keller (Alb., Président)
Secondée par: Cas Wolan (Sask.)
Pour: 5 - Contre: 0 (1 vote pas reçu)
Votée

#2003-03-01
Date: 10 mars 2003
Motion d'élire Phil D'Eon comme vice-président de l'ACVL.
Proposée par: Doug Keller (Alb., Président)
Secondée par: Gerry Grossneger (Man.)
Pour: 4 (Gerry, Cas, Steven, Judith) - Contre: 0 - Abstention: 1, Phil.
Votée

#2003-03-02
Date: 27 mars 2003
Motion d'augmenter le tarif de cotisation (membre régulier) de l'ACVL de $35 et le tarif de membre
temporaire pour résidents étrangers de $15, prenant effet le 1er avril 2003.
Proposée par: Doug Keller (Alb., Président)
Secondée par: Cas Wolan (Sask.)
Pour: 5 (Doug, Cas, Phil, Steven, Judith) - contre: 1 (Gerry)
Votée

#2003-03-03
Date: 25 mars 2003
Sujet: Police d'assurance ACVL
Motion d'accepter l'offre de l'assurance de Allsport, si une telle offre est formellement faite à l'ACVL à la fin de la journée de travail de lundi, le 31 mars 2003 contenant les mêmes termes et conditions matériels tels que décrits dans le résumé ci-dessous.
Par contre, si l'offre acceptable de Allsport ne se matérialise pas à la fin de la journée de travail du 31 mars 2003, l'ACVL acceptera et activera immédiatement l'offre existante de K&K. (les points marquants de ces offres de polices sont içi).
Proposée par: Phil D'Eon (Ont., Vice-président)
Secondée par: Cas Wolan (Sask.)
Pour: 6 (Doug, Cas, Gerry, Phil, Steven, Judith) - Contre: 0
Votée

#2003-03-04
Date: 25 mars 2003
Motion d'approuver la DRP (SOP 100-1) dans la forme attachée. Andre Nadeau a révisé la DRP 100
selon les résultats du sondage récent des membres. Les principaux changements sont restraints aux priorités des buts et le moins important n'étant pas clair a été enlevé.
Proposée par: Phil D'Eon (Ont., Vice-président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 5 (Judith Newman, Steven Boost, Phil D'Eon, Gerry Grossnegger, Cas Wolan)
Contre: 0 - Abstention: 0 - Absent: 1 (Doug Keller, en voyage)
Votée

#2003-04-01
Date: 05 avril 2003
Motion d'accepter l'offre d'une augmentation de la limite de $3 millions de la police d'assurance de l'ACVL et d'accepter l'augmentation de prime annuelle conséquente de $5 700. (Voir le texte de Gregg Humphrey).
Proposée par: Phil D'Eon (Ont., Vice-président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 4 (Judith Newman, Steven Boost, Phil D'Eon, Cas Wolan)
Contre: 1 (Gerry Grossnegger) - Abstention: 0 - Absent: 1 (Doug Keller, en voyage)
Votée (avec les 2/3 du CA votant en faveur)

#2003-04-02
Date: 20 avril 2003
Motion d'accepter la DRP (SOP 420) avec les changements apportés au brouillon tel que marqué
dans le document attaché.
Proposée par: Phil D'Eon (Ont., Vice-président)
NOTE: Motion 2003-04-#02 fut rejetée et remplacée par la motion 2003-04-#03

#2003-04-03
Date: 29 avril 2003
Motion d'ajouter une fenêtre de tolérance autour du temps requis déclaré dans la DRP (PRD 420 draft) "Programme de certification d'instructeur" tel que suit:
Concernant uniquement le temps requis pour suivre un séminaire d'instructeur ACVL/HPAC tous les trois ans:

  • La date de certification initiale en tant qu'instructeur établira la date aniversaire de recertification pour cet instructeur. Si la certification d'un instructeur a été retirée ou a expirée, la date aniversaire de recertification sera réétablie après un renouvellement de sa certification.
  • Les instructeurs auront une fenêtre de temps permise de six mois avant et après leur troisième date aniversaire de recertification durant laquelle ils peuvent satisfaire l'obligation de recertification de participer à un séminaire d'instructeur ACVL/HPAC. (Ceci a pour intention de fournir le maximum de flexibilité pour planifier et choisir parmi les cours d'instructeurs disponibles.)
  • La recertification à tout moment durant la fenêtre de temps permise sera effective à la date aniversaire de recertification établie. (C'est à dire que la date aniversaire de recertification initiale ne changera pas aussi longtemps que les obligations pour la recertification d'un instructeur sont remplies durant la fenêtre de temps permise. L'intention est de de retirer toute incitation à retarder la recertification à la fin de la fenêtre de temps permise.)
  • Si un instructeur n'a pas rempli avec succès l'exigence de participer à un cours d'instructeur à l'intérieur de la fenêtre de temps permise, il sera automatiquement jugé qu'au jour suivant, l'instructeur n'a pas rencontré cette obligation particulière de la recertification.

Proposée par: Phil D'Eon (Ont., Vice-président)
Secondée par: Gerry Grossnegger (Man.)
Pour: 4 (Gerry, Judith, Steven, Phil) - Contre: 1 (Cas)
Votée

#2003-04-04
Date: 5 mai 2003
Motion pour nommer Jim Reich à la position de chargé de IAC.
Proposée par: Doug Keller (Alb., Président)
Secondée par: Phil D'Eon (Ont., Vice-président)
Pour: 5 (unanime) - Contre: 0
Votée

#2003-05-01
Date: 12 mai 2003
Préambule
Pamela Andrews voyageait de Toronto à Ottawa pour passer une journée d'entraînement
avec André pour sa nouvelle position de directeur administratif. Elle a dû
louer une automobile pour transporter tout l'équipement et la documentation à
Toronto. Les coûts du voyage sont tels que suit:
Taxi vers l'aéroport: $ 44.00
Billet vers Ottawa: $118.82
Location automobile: $ 82.28
Essence: $ 34.83
TOTAL: $279.93
Motion pour rembourser les frais du voyage de Pamela tel que soumis.
Proposée par: Doug Keller (Alb., Président)
Secondée par: Judith Newman (HPAAC, Secrétaire)
Pour: 4 (Judith, Gerry, Phil, Steven) - Contre: 0
Non-reçu: 1 (Cas, au nationaux)
Votée

Sommaire des attachements

2002-09-04-PRD250-1 Version finale de la DRP 250-1: Directeur administratif
2002-10-01-PRD350 Version finale de la DRP 350-0
2002-11-01-PRD200 Version finale de la DRP 200
2002-11-01-PRD205 Version finale de la DRP 205
Proposition/offre de Mark Dowsett pour organiser les nationaux de vo libre 2003 (delta et para) (manquante)
2003-03-03.pdf Offre d'assurance de Allsport - sommaire
2003-03-04-PRD100-1 DRP 100-1 révisée
2003-04-01.pdf Texte de Gregg Humphrey résumant l'offre de K & K d'augmenter la couverture d'assurance.
2003-04-02-PRD420-draft DRP 420 avec les changements à sa version brouillon précédente.
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