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31 juillet 2005

Sécurité

Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)

  1. BST: Contactez-nous
  2. Déroulement des enquêtes
  3. Securitas—Rapports confidentiels
  4. Lois et règlements
  5. Normes et politiques

Transports Canada

  1. Le Programme de sécurité et santé au travail - Aviation
    Dans TC Manuel - Un ciel à partager (TP 13549 F) "Devoir de diligence et devoir de mise en garde."
  2. Politique de mesures disciplinaires progressives
  3. Promesse de conformité volontaire (PCV)
  4. Le formulaire de l'ACVL PCV Form (Word doc)
LOI C-45 Un guide en langage simple - Modifications apportées par le projet de Loi C-45 aux dispositions du Code Criminael sur la Responsbilité Pébake des Organisations.

Vol 2005 - Un cadre se sécurité de l'aviation civile pour le Canada

  1. Mise en oeuvre - Vol 2005
  2. Partenariat pour la sécurité - Plan d'action
  3. Vol 2005 - Gestion de la sécurité

International Civil Aviation Organization Regulatory Role

Loi sur l'aéronautique

  1. Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports
  2. Application de la loi en aviation
  3. Règlement sur le Bureau de la sécurité des transports
    1. Accidents et incidents aéronautiques à signaler
Transports Canada Services de réglementation
  1. Bureaux - Transports aérien
  2. Application de la loi en aviation
  3. Normalisation terminologique en aviation
Sous-partie 5 - Programme de gestion de la sécurité
  1. Exigences relatives au système de gestion de la sécurité
  2. Introduction aux systèmes de gestion de la sécurité
Sous-partie 7 - Événements aéronautiques

602.01 Utilisation imprudente ou négligente des aéronefs

602.61 Équipement de survie - Vols au-dessus de la surface de la terre

605.31 Équipement et réserve d'oxygène

  1. Tableau - Exigences relatives à l'oxygène d'un aéronef non pressurisé
Section IV - Textes désignés

103.08 - Textes désignés

  1. Section V - Préservation et restitution des éléments de preuve ou des aéronefs
  2. Texte désigné - Dispositions générales
Sous-Partie 71 - Exigences relatives à la maintenaces des aéronefs
  1. Chapitre 91 - Rapport de difficultés en service
  2. Sous-partie 93 - Consignes de navigabilité
Recherche et de sauvetage = site Web sur la prévention
Règlement de l'aviation canadien

Dans Règlement de l'aviation canadien Partie I - Dispositions générales du vol libre (= aile libre) Planeur conçu pour transporter au plus deux personnes et ayant un poids au départ de 45 kg (99,2 livres) ou moins. (aile libre)
Note: Le defintion du Transport Canada est: "Par conséquent, sans la référence spécifique au contraire, n'importe quelle exclusion qui s'applique à vol à voile doit appliquer pendre à aile libre de même que tous autres genres de vol à voile.

606.02 Assurance-responsabilité

602.29 Ailes libres et avions ultra-légers

602.34 Altitudes de croisière et niveaux de vol de croisière

602.114 Règles de vol à vue

603.143 Communications d'urgence et sûreté

602.144 Signaux d'interception, interception d'aéronefs et instructions d'atterrir

Excertps pertinent pour le vol libre

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